Mentions légales
Adresse du site Web : https://placedesterroirs.com/
Editeur du site/raison sociale : SAS CDM
Siège social : 14 rue Grambois 83630 Artignosc
Immatriculation RCS : 941 197 949 Draguignan
Capital social : 5000€
N° de TVA Intracommunautaire : FR 04941197949
SIRET : 94119794900014
Directeur de publication : Cédric Martinez
Coordonnées :
Service clientèle : contact@placedesterroirs.com
Service professionnel : contactpro@placedesterroirs.com
Coordonnées de l’hébergeur :
SAS O2switch
51090980700032
CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
04 44 44 60 40
Le site Internet placedesterroirs.com (le Site) est la propriété exclusive de CDM.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
1. Contenu du site
Le Site est exploité par CDM. Il présente les services et produits qu’elle propose.
2. Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
3. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.
